Normes et règles des organismes de recherche

Approbation des dépenses - Projets de recherche

• Aide-mémoire
• Présentation - Approbation des dépenses | Projets de recherche
• Mode d'approbation - autorisation de dépenses de recherche
• Formulaires requis pour délégation:
  • Signataires autorisés pour fonds de recherche
  • Signataires autorisés pour fonds avec restriction - excluant fonds de recherche

Fonds fédéraux

GAFTO (Guide d'administration financière des trois grands organismes fédéraux)

• DF-19 | Gestion des dépenses | Fonds de recherche des trois grands organismes fédéraux (GAFTO)

• Grille d'admissibilité des dépenses dans le cadre d'une subvention de recherche fédérale(CRSNG, CRSH, IRSC)

• Version longue | Guide d'administration financière des trois grands organismes fédéraux (GAFTO)

• Présentation – Fonds de recherche Gestion des dépenses et GAFTO
  

Fonds provinciaux

• Grille d'admissibilité des dépenses dans le cadre d'une subvention de recherche provinciale (FRQS, FRQNT, FRQSC)
  
  
• Règles générales communes des Fonds de recherche du Québec

Fonds provenant des chaires de recherche du Canada (CRC) et du Programme des réseaux de centres d’excellence (RCE)

• Grille des chaires de recherche du Canada (CRC) et du Programme des réseaux de centres d’excellence (RCE)
  
  
• NCEP – Guide du programme des réseaux de centres d’excellence (RCE)

• Guide d'administration des programmes de chaire

Autres

• Autorisation de déficits sur les projets de recherche subventionnés par les grands organismes fédéraux et provinciaux (Mémo de Yolaine Beaulieu 10 mars 2014)
• FORMATION - Gestion financière des subventions fédérales de recherche
  • Manuel du participant. (mise-à-jour 22 décembre 2016)
  • Power point de la présentation (mise-à-jour 28 novembre 2016)
• Procédure d'approbation des rapports financiers des grands organismes fédéraux (Mémo de Yolaine Beaulieu 6 janvier 2014)

• Réévaluation budgétaire - Devises étrangères

• CALENDRIERS
• FORMULAIRES
• POLITIQUES ET PROCÉDURES
• NORMES ET RÈGLES
  DES ORGANISMES
  DE RECHERCHE