Politiques et procédures

Approvisionnements

• Politique générale
• DF-15 : Carte Entreprise
  • Relevé de compte électronique - guide
• DF-16 : Carte d'achats
• DF-10 : Norme d'approbation
• Achat décentralisé
• Disposition d'actifs
• Marchés publics
  • Le site du Secrétariat du Conseil du Trésor
  • Synthèse des accords de libéralisation des marchés publics
  • Loi sur les contrats des organismes publics
  • Règlement sur les contrats d'approvisionnement des organismes publics
  • Règlement sur les contrats de services des organismes publics et modifiant d'autres dispositions règlementaires
  • Aide mémoire - Modes d'ajudication des contrats
• Règle de signatures

Dépenses - petite caisse

• DF-1 : Demande d'ouverture ou de modification d'un fonds de petite caisse ou d'un fonds d'appoint
• DF-2 : Remboursement de menues dépenses à un employé
• DF-3 : Réapprovisionnement d'un fonds de petite caisse

Dépenses — autres

• DF-4 : Réquisition de paiement
• DF-6 : Virement interne
• DF-7 : Frais de réception et de représentation
• DF-8 : Frais de voyage et de déplacement

Dépôts

Transmission des dépôts.- Pour toute demande d'information, veuillez vous adresser au responsable de la section mouvements de trésorerie de la Division trésorerie et gestion des risques.

Dépôt direct

• Dépot direct

Encaissement

• DF-13: Préparation et encaissement des effets bancaires par les unités administratives de l'Université
• DF-14: Encaissement par cartes de crédit et préparation des dépôts

Facturation

À venir...

Gestion des revenus pour services rendus

À venir...

Ouverture de compte

À venir...

Prix et bourses

• DF-18 : Prix et bourses
• Attestation relative au versement d'une bourse d'études
• Attestation relative au versement d'une bourse d'études - Entente de financement FESP
• Attestation relative au versement d'une bourse de perfectionnement
• Attestation relative au versement d'une bourse de perfectionnement - Entente de financement FESP

Taxes à la consommation

• Taxes à la consommation à compter du 1er janvier 2013
• Taxes à la consommation à compter du 1er janvier 2012
• Taxes à la consommation à compter du 1er janvier 2011
• Taxes à la consommation à compter du 1er novembre 2008 (changement du taux de remboursement au kilomètre)
• Taxes à la consommation à compter du 1er janvier 2008

Normes et règles des organismes de recherche

• CRSNG/CRSH - Examen de surveillance financière à l'Université de Montréal

• CALENDRIERS
• FORMULAIRES
• POLITIQUES ET PROCÉDURES
• NORMES ET RÈGLES
  DES ORGANISMES
  DE RECHERCHE